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Éditeur du site

Le site blacklayer.ai et la marque BlackLayer sont édités par la société URBANORA, SAS au capital de 1 000 €, immatriculée sous le numéro SIREN 999 722 432, dont le siège social est situé au 31B avenue du Docteur Terver, 69130 Écully.

Contact : par courrier à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus, ou par e-mail : team@blacklayer.ai. Ces coordonnées permettent de joindre l'éditeur du site conformément aux obligations applicables (notamment la LCEN).

Directeur de la publication : Zachary Jouve

Service gratuit et absence de vente en ligne

BlackLayer est proposé sans contrepartie financière pour l'utilisateur final dans sa forme actuelle. Il ne s'agit pas d'un site marchand : aucun bien ni service payant n'est vendu directement via le site, aucun paiement en ligne n'est requis pour consulter les contenus publics, et aucun médiateur de la consommation n'est désigné au titre d'obligations e-commerce (non applicables en l'état).

Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

Crédits et licences des données

Les jeux de données territoriales et immobilières présentés dans l'application proviennent de sources publiques(État, collectivités, opérateurs publics, etc.). Leur réutilisation est encadrée par les licences et mentions d'attribution de chaque producteur, notamment la Licence Ouverte / Etalab pour une partie des données françaises ouvertes, et la licence ODbLpour les contributions issues d'OpenStreetMap. La liste indicative des fichiers et organismes est disponible sur la page Sources de données.

Propriété intellectuelle

L'identité visuelle, les textes propres à BlackLayer et le code de l'application sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Les jeux de données affichés proviennent de sources publiques et sont réutilisés conformément à leurs licences. Pour plus de détails, voir également les conditions générales d'utilisation.

Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations présentées sur BlackLayer le sont à titre informatif. URBANORA s'efforce d'assurer l'exactitude des contenus mais ne peut garantir leur exhaustivité. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des données consultées. Les modalités d'utilisation du service figurent dans les CGU.

Dernière mise à jour : 11 avril 2026.